Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER HOME GARDEN
M. PATRICK SASAL

Numéro de dépôt :
4204459
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2025
ATELIER HOME GARDEN de PATRICK SASAL

Présentation de la marque ATELIER HOME GARDEN

Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par monsieur PATRICK SASAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER HOME GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est monsieur PATRICK SASAL domicilié(e) VILLA TIPULENIA, RUE ERNEST FOURNEAU - 64310 - ASCAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK SASAL domicilié(e) VILLA TIPULENIA, RUE ERNEST FOURNEAU - 64310 - ASCAIN - France.

La marque ATELIER HOME GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER HOME GARDEN arrivera à expiration en date du 21 août 2025.


M. PATRICK SASAL - VILLA TIPULENIA, RUE ERNEST FOURNEAU - 64310 - ASCAIN - France


M. PATRICK SASAL - VILLA TIPULENIA, RUE ERNEST FOURNEAU - 64310 - ASCAIN - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.