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Marques déposées par Patrick Sarfati
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EPICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICE
Patrick Sarfati

Numéro de dépôt :
1244848
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1993

Présentation de la marque EPICE

Déposée le 2 septembre 1983 par Patrick Sarfati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick Sarfati domicilié(e) 29, rue des Boulets, 75011 Paris - France.

La marque EPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICE est expirée depuis le 2 septembre 1993.

Patrick Sarfati a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE ELITE , RH MAGAZINE , 5ème GENERATION


Patrick Sarfati - 29, rue des Boulets, 75011 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Edition de livres, revues. Abonnement de journaux, Prêt de livres, Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.