Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARTY NAZAIRE
SCEA patrick SAMPER SCEA

Numéro de dépôt :
3403722
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
CHATEAU MARTY NAZAIRE de patrick SAMPER

Présentation de la marque CHATEAU MARTY NAZAIRE

Déposée le 9 janvier 2006 par patrick SAMPERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MARTY NAZAIRE »

Le déposant est patrick SAMPERTODO domicilié(e) 8 PORTE DU MIDI,11120 MAILHAC - 11120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA patrick SAMPER domicilié(e) 8 PORTE DU MIDI,11120 MAILHAC - 11120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MARTY NAZAIRE est expirée depuis le 9 janvier 2016.


SCEA patrick SAMPER SCEA - 8 PORTE DU MIDI,11120 MAILHAC - 11120 - France


SCEA patrick SAMPER - 8 PORTE DU MIDI,11120 MAILHAC - 11120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins ayant droit à une appellation d'origines.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.