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Marques déposées par monsieur PATRICK SAC EPEE
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HAPPYCROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPYCROSS
M. PATRICK SAC EPEE

Numéro de dépôt :
3925923
Date de dépôt :
10/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/06/2022
HAPPYCROSS de PATRICK SAC EPEE

Présentation de la marque HAPPYCROSS

Déposée le 10 juin 2012 par monsieur PATRICK SAC EPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HAPPYCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur PATRICK SAC EPEE domicilié(e) 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK SAC EPEE domicilié(e) 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.

La marque HAPPYCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPYCROSS est expirée depuis le 10 juin 2022.

PATRICK SAC EPEE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPYVISC , PREVICOX , NEURO 20 - 50 , EUROVISCO , CAPSAÏNE , PHYTOZAC , TAXIFOLINE 20 , HANOX , HAPPY MINI , LABORATOIRE SYNAPSYA


M. PATRICK SAC EPEE - 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France


M. PATRICK SAC EPEE - 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; notamment solutions biochimiques injectables pré conditionnées en particulier solution d acide hyaluronique pour le traitement de l arthrose et des autres maladies articulaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; dispositifs médicaux pour injection intracorporelle ; dispositifs medicaux pour injection intracorporelle composes d une seringue sterile à usage unique.