Déposée le 10 juin 2012 par monsieur PATRICK SAC EPEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HAPPY MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est monsieur PATRICK SAC EPEE domicilié(e) 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK SAC EPEE domicilié(e) 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.
La marque HAPPY MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PATRICK SAC EPEE - 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France
M. PATRICK SAC EPEE - 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; notamment solutions biochimiques injectables pré conditionnées en particulier solution d acide hyaluronique pour le traitement de l arthrose et des autres maladies articulaires ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; dispositifs médicaux pour injection intracorporelle ; dispositifs medicaux pour injection intracorporelle composes d une seringue sterile à usage unique.
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