Marque expirée - Marque en non vigueur
CUIVRAMINE
Numéro de dépôt :
3516576
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/07/2017
Présentation de la marque CUIVRAMINE
Déposée le 27 juillet 2007 par PATRICK SAC EPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CUIVRAMINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUIVRAMINE est expirée depuis le 27 juillet 2017.
PATRICK SAC EPEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35