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Marques déposées par monsieur PATRICK SAC-EPEE
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CAPSAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSAINE
M. PATRICK SAC-EPEE

Numéro de dépôt :
4323513
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
CAPSAINE de PATRICK SAC-EPEE

Présentation de la marque CAPSAINE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par monsieur PATRICK SAC-EPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur PATRICK SAC-EPEE domicilié(e) 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick SAC-EPEE domicilié(e) 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAPSAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSAINE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

PATRICK SAC-EPEE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPYVISC , PREVICOX , NEURO 20 - 50 , EUROVISCO , CAPSAÏNE , PHYTOZAC , TAXIFOLINE 20 , HANOX , HAPPY MINI , LABORATOIRE SYNAPSYA


M. PATRICK SAC-EPEE - 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON - France


M. patrick SAC-EPEE - 19 PLACE TOLOZAN - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage.