Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPSAÏNE
PATRICK SAC EPEE

Numéro de dépôt :
3381212
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/09/2015
CAPSAÏNE de PATRICK SAC EPEE

Présentation de la marque CAPSAÏNE

Déposée le 21 septembre 2005 par PATRICK SAC EPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CAPSAÏNE »

Le déposant est PATRICK SAC EPEE domicilié(e) 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SAC EPEE domicilié(e) 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSAÏNE est expirée depuis le 21 septembre 2015.

PATRICK SAC EPEE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPYVISC , PREVICOX , NEURO 20 - 50 , EUROVISCO , PHYTOZAC , TAXIFOLINE 20 , HANOX , HAPPY MINI , LABORATOIRE SYNAPSYA , CICATENDON


PATRICK SAC EPEE - 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France


PATRICK SAC EPEE - 4 MONTEE DE LA BUTTE,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales.