DIAMANT DE BALS
Présentation de la marque DIAMANT DE BALS
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par monsieur PATRICK SAADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAMANT DE BALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIAMANT DE BALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT DE BALS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.
PATRICK SAADA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 15 mai 2019 - Rejet partiel n°756830 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15