Déposée le 15 juin 1984 par monsieur Patrick Rubinstein
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Patrick Rubinstein domicilié(e) 20 Avenue des Minimes Vincennes 94310 (dossier no 2034439) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Patrick Rubinstein Chez le docteur Christianne Pluquet domicilié(e) (dossier no 2034439) - France.
La marque JAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Patrick Rubinstein - 20 Avenue des Minimes Vincennes 94310 (dossier no 2034439) - France
Mr Patrick Rubinstein Chez le docteur Christianne Pluquet - (dossier no 2034439) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1994 n°2034439 - Publication au BOPI 1994-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195710 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174280 - Publication au BOPI 1994-07-04
Lunettes et étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil.Sacs à main, sacs de voyage, bagages en général, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes, cannes et parapluies.Tissus;couvertures de lit, linge de table (nappes et serviettes), linge de maison, draps, couvre-lits, dessus de lit, taies d'oreiller, linge de toilette et de bain, linge en tissu éponge et serviettes en tissu éponge y compris draps de bain et serviettes pour la plage, mouchoirs. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, y compris les vêtements pour le sport, cravates, chemises, écharpes, foulards, chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes et coiffures, gants, fourrures, pull-overs et vêtements en tricot, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements de toutes sortes (y compris les bas et les collants), tabliers, chaussures, bottes, pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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