Patrick RUBINSTEIN, de nationalité française, 9, Square Clignancourt à PARIS 18|, et Jacques RUBINSTEIN de nationalité française, 9, Square Clignancourt à PARIS 18|.
Numéro de dépôt :
1168725
Date de dépôt :
27/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque JAPA
Déposée le 27 avril 1981 par Patrick RUBINSTEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Patrick RUBINSTEIN, de nationalité française, 9, Square Clignancourt à PARIS 18|, et Jacques RUBINSTEIN de nationalité française, 9, Square Clignancourt à PARIS 18|. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.
La marque JAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick RUBINSTEIN, de nationalité française, 9, Square Clignancourt à PARIS 18|, et Jacques RUBINSTEIN de nationalité française, 9, Square Clignancourt à PARIS 18|. - France
Cabinet R. BAUDIN. - France
Inscription - Changement d'adresse n°2974 - Publication au BOPI 1981-38
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la t.s.f.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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