Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONE-ALPES TRADITION SPECIALITES GASTRONOMIQUES DE TRADITION CULINAIRE
Patrick ROY

Numéro de dépôt :
94534082
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2004

Présentation de la marque RHONE-ALPES TRADITION SPECIALITES GASTRONOMIQUES DE TRADITION CULINAIRE

Déposée le 23 août 1994 par Patrick ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONE-ALPES TRADITION SPECIALITES GASTRONOMIQUES DE TRADITION CULINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est Patrick ROY, domicilié(e) 59, Boulevard des Canuts, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROY Patrick - France.

La marque RHONE-ALPES TRADITION SPECIALITES GASTRONOMIQUES DE TRADITION CULINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE-ALPES TRADITION SPECIALITES GASTRONOMIQUES DE TRADITION CULINAIRE est expirée depuis le 23 août 2004.

Patrick ROY a également déposé les autres marques suivantes : CRIQUE-PIZZA , ECO-VIE CONSEIL EN ENERGIE ET HABITAT


Patrick ROY - 59, Boulevard des Canuts, 69004 LYON - France


Monsieur ROY Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

- Salaisons - Plats Cuisinés - Pâtisseries fraîches - Produits agricoles non compris dans d'autres classes. restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.