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Marques déposées par monsieur Patrick ROUX
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ESAD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESAD
Monsieur Patrick ROUX

Numéro de dépôt :
4516345
Date de dépôt :
17/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2029
ESAD de Patrick ROUX

Présentation de la marque ESAD

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2019 par monsieur Patrick ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Patrick ROUX domicilié(e) 65 rue d'Alsace Lorraine - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.

La marque ESAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESAD arrivera à expiration en date du 17 janvier 2029.

Patrick ROUX a également déposé les autres marques suivantes : école DENTAIRE française depuis 1886


Monsieur Patrick ROUX - 65 rue d'Alsace Lorraine - 31000 - Toulouse - France


Cabinet Morelle & Bardou, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Livres, revues, journaux, périodiques, magazines, brochures, manuels de formation, affiches, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie ;

Vente au détail de matériel d'éducation et manuels de formation, vente au détail de matériel d'éducation et manuels de formation en ligne sur un réseau informatique, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), aide aux entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaire, services rendus par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises commerciales, compilations et études statistiques, services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, tous ces services étant destinés au domaine de l’assistanat dentaire ;

Education, enseignement, formation, formation professionnelle, organisation et conduite d'ateliers de formation, enseignement par correspondance, formation à distance y compris par réseaux informatiques, informations en matière d'éducation et de formation, dans le domaine de l’assistanat dentaire ; édition et publication de livres, revues, manuels de formation ou de textes pédagogiques, y compris en ligne sur un réseau informatique mondial, dans le domaine de l’assistanat dentaire ; publication d’outils pédagogiques multimédia sous forme électronique sur un réseau informatique mondial, dans le domaine de l’assistanat dentaire ; organisation et conduite de conférence et de colloques, organisation d'expositions à but éducatifs, dans le domaine de l’assistanat dentaire ; organisation de tests pédagogiques, d’examens ou de concours (éducation), dans le domaine de l’assistanat dentaire.