Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PATRICK ROUX
/
BOUILLEURS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUILLEURS DE FRANCE
M. PATRICK ROUX
Mlle PRISCA VANEY

Numéro de dépôt :
3888446
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
BOUILLEURS DE FRANCE de PATRICK ROUX

Présentation de la marque BOUILLEURS DE FRANCE

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur PATRICK ROUX et mademoiselle PRISCA VANEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOUILLEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont monsieur PATRICK ROUX domicilié(e) 20 RUE DU CAPITAINE FAISANDIER - 24100 - BERGERAC - France et mademoiselle PRISCA VANEY domicilié(e) 20 RUE DU CAPITAINE FAISANDIER - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK ROUX domicilié(e) 20 RUE DU CAPITAINE FAISANDIER - 24100 - BERGERAC - France.

La marque BOUILLEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUILLEURS DE FRANCE est expirée depuis le 12 janvier 2022.


M. PATRICK ROUX - 20 RUE DU CAPITAINE FAISANDIER - 24100 - BERGERAC - France

Mlle PRISCA VANEY - 20 RUE DU CAPITAINE FAISANDIER - 24100 - BERGERAC - France


M. PATRICK ROUX - 20 RUE DU CAPITAINE FAISANDIER - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629648 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;

Production d'énergie.