Les p'tits rebelles
Présentation de la marque Les p'tits rebelles
Déposée le 2 février 2007 par la société Patrick Rougereau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les p'tits rebelles »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les p'tits rebelles est expirée depuis le 2 février 2017.
Patrick Rougereau a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Inscription le 16 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°518978 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 16 mars 2010 - Concession de licence n°519148 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16