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Marques déposées par monsieur PATRICK ROUCHY
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SBVM ETUDES CONCEPTION REALISATION AMENAGEMENT DE SITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBVM ETUDES CONCEPTION REALISATION AMENAGEMENT DE SITES
MR PATRICK ROUCHY

Numéro de dépôt :
99787985
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque SBVM ETUDES CONCEPTION REALISATION AMENAGEMENT DE SITES

Déposée le 16 avril 1999 par monsieur PATRICK ROUCHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBVM ETUDES CONCEPTION REALISATION AMENAGEMENT DE SITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est monsieur PATRICK ROUCHY domicilié(e) RESIDENCE MAURICE THOREZ BATIMENT G 24, 33130 BEGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PATRICK ROUCHY - France.

La marque SBVM ETUDES CONCEPTION REALISATION AMENAGEMENT DE SITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBVM ETUDES CONCEPTION REALISATION AMENAGEMENT DE SITES est expirée depuis le 16 avril 2009.


MR PATRICK ROUCHY - RESIDENCE MAURICE THOREZ BATIMENT G 24, 33130 BEGLES - France


MR PATRICK ROUCHY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Travaux publics. Travaux ruraux. Entretien. Concept * plan topographique * relever les données du site * classement des documents mairie en corrélation avec le site * répertoire numérique Procédure de reprise * document se rattachant à la reprise * répertoire alphabétique * numérotation du site en corrélation avec le plan.