Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATEA ORTHOPEDIE UN PAS VERS LA SANTE !
M. PATRICK ROMAN

Numéro de dépôt :
4388420
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
ATEA ORTHOPEDIE UN PAS VERS LA SANTE ! de PATRICK ROMAN

Présentation de la marque ATEA ORTHOPEDIE UN PAS VERS LA SANTE !

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par monsieur PATRICK ROMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATEA ORTHOPEDIE UN PAS VERS LA SANTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur PATRICK ROMAN domicilié(e) 9 RUE MARC SEGUIN - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ATEA ORTHOPEDIE UN PAS VERS LA SANTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEA ORTHOPEDIE UN PAS VERS LA SANTE ! arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.


M. PATRICK ROMAN - 9 RUE MARC SEGUIN - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits pharmaceutiques pour le soin des pieds, notamment : protections pour les pieds, lotion, crème, baume, onguent le tout pour le soin des pieds ; l'ensemble des produits précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance ;

Orthèses plantaires, semelles orthopédiques, gants à usage médical, orthoplastie, matériel de mesure et de prise d'empreintes de pieds, élément de protection du pied ; l'ensemble des produits précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance ;

Eléments de fabrication pour orthèses plantaires notamment en ces matières : résines artificielles synthétiques ou carbone (produits semi-fini), mousse de polyéthylène, mousse de polyuréthane, mousse de néoprène, caoutchouc, éthylène acétate de vinyle, produits en matière plastique mi-ouvrés, gomme, plaque de latex, matériaux de recouvrement ; le tout dans le domaine de la podologie ; polymère pour la fabrication d'orthoplastie ; l'ensemble des produits précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance ;

Service de sélection et regroupement des produits précités ainsi que de tout produits utilisés en pédicurie-podologie permettant au professionnel et consommateur de les voir et de les acheter commodément ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance ;

Services de découpe de matériaux, location de machines de façonnage ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance ;

Education, formation, recyclage professionnel le tout dans le domaine de la podologie ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la podologie, conseils techniques auprès des professionnels, essai de matériaux, expertise, étude de projet, travaux d'ingénierie relatif à l'optimisation du travail en atelier et adaptation du matériel de façonnage, recherche dans le domaine des orthèses plantaires ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance ;

Conseils et services de podologie ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.