Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBICOM
M. Patrick ROHER

Numéro de dépôt :
1334452
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1995

Présentation de la marque MOBICOM

Déposée le 11 décembre 1985 par monsieur Patrick ROHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick ROHER domicilié(e) 534, Route de Troyes, Saint-Germain, 10120 St André Les Vergers - France.

La marque MOBICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBICOM est expirée depuis le 11 décembre 1995.


M. Patrick ROHER - 534, Route de Troyes, Saint-Germain, 10120 St André Les Vergers - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Machines et machines outils, moteurs, (exceptés pour véhicules terrestres).Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géographiques, électriques (y compris TSF), photographiques, optiques, de pesages, de mesurages, de signalisation de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton machines parlantes, caisses enregistreuses, machine à calculer, appareils extincteurs, communications (radio-communications);appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques. Agences de presse et d'informations communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.