Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par Patrick ROGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CODE BARRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est Patrick ROGER domicilié(e) 47, rue Houdan - 92330 - SCEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France.
La marque CODE BARRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick ROGER - 47, rue Houdan - 92330 - SCEAUX - France
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sucreries, chocolats (y compris sous forme de sculpture), bonbons de chocolats, gianduja, pralinés, caramels, pâte d'amande chocolat en poudre, boissons à base de cacao, de café et cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Organisation d'opérations de promotion et d'expositions à but commercial pour les métiers de bouche (boulangers, pâtissiers, chocolatiers, confiseurs) réalisant des produits à base de chocolat. Vente au détail de chocolats. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires. ;
Services de restauration (alimentaire), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants (libre-service) ; salons de thé ; restaurants à rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs.
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