Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pas nous pas nous
M. patrick roddier
M. edouard raynaud

Numéro de dépôt :
4006868
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
pas nous pas nous de patrick roddier

Présentation de la marque pas nous pas nous

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par monsieur patrick roddier et monsieur edouard raynaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pas nous pas nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Les déposants sont monsieur patrick roddier domicilié(e) 176 boulevard charcot - 63100 - clermont ferrand - France et monsieur edouard raynaud domicilié(e) rue des ecoles - 63480 - vertolaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick roddier domicilié(e) 176 boulevard charcot - 63100 - clermont ferrand - France.

La marque pas nous pas nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pas nous pas nous est expirée depuis le 23 mai 2023.


M. patrick roddier - 176 boulevard charcot - 63100 - clermont ferrand - France

M. edouard raynaud - rue des ecoles - 63480 - vertolaye - France


M. patrick roddier - 176 boulevard charcot - 63100 - clermont ferrand - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.