pas nous pas nous
Présentation de la marque pas nous pas nous
Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par monsieur patrick roddier et monsieur edouard raynaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pas nous pas nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque pas nous pas nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pas nous pas nous est expirée depuis le 23 mai 2023.
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41