Marque enregistrée - Marque en vigueur

CMF SOMME
Monsieur PATRICK ROBITAILLE

Numéro de dépôt :
4504245
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2028
CMF SOMME de PATRICK ROBITAILLE

Présentation de la marque CMF SOMME

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par monsieur PATRICK ROBITAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMF SOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur PATRICK ROBITAILLE domicilié(e) 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK ROBITAILLE domicilié(e) 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France.

La marque CMF SOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMF SOMME arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.

PATRICK ROBITAILLE a également déposé les autres marques suivantes : CMF PICARDIE , Fédération Régionale des Sociétés Musicales du Nord Pas de Calais


Monsieur PATRICK ROBITAILLE - 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France


Monsieur PATRICK ROBITAILLE - 121 RUE BARTHELEMY DELESPAUL - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.