Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ECHAPPEE BELLE
M. patrick rené

Numéro de dépôt :
4070599
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
L ECHAPPEE BELLE de patrick rené

Présentation de la marque L ECHAPPEE BELLE

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par monsieur patrick rené auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ECHAPPEE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur patrick rené domicilié(e) 129 rue du général leclerc - 92270 - bois colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick rené domicilié(e) 129 rue du général leclerc - 92270 - bois colombes - France.

La marque L ECHAPPEE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ECHAPPEE BELLE est expirée depuis le 21 février 2024.


M. patrick rené - 129 rue du général leclerc - 92270 - bois colombes - France


M. patrick rené - 129 rue du général leclerc - 92270 - bois colombes - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752833 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements uniquement réservés à la pratique du cyclisme ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.