Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALOPACK
Monsieur Patrick RATE

Numéro de dépôt :
92413667
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque CALOPACK

Déposée le 31 mars 1992 par monsieur Patrick RATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est monsieur Patrick RATE domicilié(e) 28, rue Vernier, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France.

La marque CALOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALOPACK est expirée depuis le 31 mars 2002.


Monsieur Patrick RATE - 28, rue Vernier, 06000 NICE - France


CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES PALAIS VICTORIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, stérilisateurs d'air, appareils à air chaud, allume gaz, marmites autoclaves électriques, barbecues, broches de rôtisserie, brûleurs, filtres électriques à café, percolateurs électriques à café, calorifères, cafetières électriques, casseroles à pression électriques, appareils de chargement pour fours, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, chaufferettes, corps chauffants, cuiseurs, cuisinières, ustensiles de cuisson électriques, fers à pâtisserie électriques, filtres à café électriques, fours (à l'exception des fours pour expérience), friteuses électriques, gaufriers électriques, générateurs de vapeur, grille-pain, hottes d'aération, plaques chauffantes, réchauds, tournebroches, toasteurs.Récipients calorifuges pour aliments, batteries de cuisine, récipients calorifuges, bouilloires, casseroles, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, chauffe-biberons (non électriques), ustensiles de cuisson (non électriques), poêles à frire, friteuses non électriques, grils, marmites, marmites autoclaves non métalliques, percolateurs à café non électriques.Plats cuisinés, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons (concentrés),consommés, potages.Café, cacao, chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, chocolat au lait, chicorée, boissons à base de chocolat; condiments,moutarde, vinaigres; confiserie, gâteaux, crèmes glacées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.