Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confiserie Bonté
Monsieur Patrick Rangeard

Numéro de dépôt :
4580962
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
Confiserie Bonté de Patrick Rangeard

Présentation de la marque Confiserie Bonté

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par monsieur Patrick Rangeard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confiserie Bonté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Patrick Rangeard domicilié(e) 5 rue Sadi Carnot - 85600 - BOUFFÉRÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPA SWEET, Monsieur Patrick Rangeard domicilié(e) 5 rue sadi Carnot - 85600 - Boufféré - France.

La marque Confiserie Bonté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confiserie Bonté arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

Patrick Rangeard a également déposé les autres marques suivantes : CONFISERIE Pinson DEPUIS 1895


Monsieur Patrick Rangeard - 5 rue Sadi Carnot - 85600 - BOUFFÉRÉ - France


EUROPA SWEET, Monsieur Patrick Rangeard - 5 rue sadi Carnot - 85600 - Boufféré - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Fruits secs ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao.