Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE EQUESTRE DU BOIS DE L AILE TEAM ENDURANCE AUVERGNE
M. Patrick Quinty

Numéro de dépôt :
4223219
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
DOMAINE EQUESTRE DU BOIS DE L AILE TEAM ENDURANCE AUVERGNE de Patrick Quinty

Présentation de la marque DOMAINE EQUESTRE DU BOIS DE L AILE TEAM ENDURANCE AUVERGNE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par monsieur Patrick Quinty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE EQUESTRE DU BOIS DE L AILE TEAM ENDURANCE AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Patrick Quinty domicilié(e) 6 rue du bourg - 63410 - Vitrac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Quinty domicilié(e) 6 rue du bourg - 63410 - Vitrac - France.

La marque DOMAINE EQUESTRE DU BOIS DE L AILE TEAM ENDURANCE AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223219.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE EQUESTRE DU BOIS DE L AILE TEAM ENDURANCE AUVERGNE arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

Patrick Quinty a également déposé les autres marques suivantes : AURAVIE


M. Patrick Quinty - 6 rue du bourg - 63410 - Vitrac - France


M. Patrick Quinty - 6 rue du bourg - 63410 - Vitrac - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.