Marque expirée - Marque en non vigueur

Ornicar Coordination
Patrick Posse

Numéro de dépôt :
3525180
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
Ornicar Coordination de Patrick Posse

Présentation de la marque Ornicar Coordination

Déposée le 17 septembre 2007 par Patrick Posse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ornicar Coordination »

Le déposant est Patrick Posse domicilié(e) 1 La Patrie,61160 SAINT GERVAIS DES SABLONS - 61160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Posse domicilié(e) 1 La Patrie,61160 SAINT GERVAIS DES SABLONS - 61160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ornicar Coordination est expirée depuis le 17 septembre 2017.


Patrick Posse - 1 La Patrie,61160 SAINT GERVAIS DES SABLONS - 61160 - France


Patrick Posse - 1 La Patrie,61160 SAINT GERVAIS DES SABLONS - 61160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

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