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Marques déposées par PATRICK POQUET
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LOTERIE ECOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTERIE ECOLOGIQUE
PATRICK POQUET

Numéro de dépôt :
3739224
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/05/2020
LOTERIE ECOLOGIQUE de PATRICK POQUET

Présentation de la marque LOTERIE ECOLOGIQUE

Déposée le 19 mai 2010 par PATRICK POQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LOTERIE ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est PATRICK POQUET domicilié(e) 919 CHEMIN DE PREBARJAUD - 83440 - FAYENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK POQUET domicilié(e) 919 CHEMIN DE PREBARJAUD - 83440 - FAYENCE - France.

La marque LOTERIE ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTERIE ECOLOGIQUE est expirée depuis le 19 mai 2020.

PATRICK POQUET a également déposé les autres marques suivantes : ACTION ECOLOGIQUE , TOMBOLA ECOLOGIQUE


PATRICK POQUET - 919 CHEMIN DE PREBARJAUD - 83440 - FAYENCE - France


PATRICK POQUET - 919 CHEMIN DE PREBARJAUD - 83440 - FAYENCE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Organisation de loteries ou tombola ;

Conseils et informations en matière d'économie d'énergie. Conseils et informations en matière de protection de l'environnement.