PATRICK PONS DIFFUSION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99797517
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2029
Présentation de la marque PATRICK PONS
Déposée le 15 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK PONS DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PATRICK PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK PONS DIFFUSION domicilié(e) 43/47 AVENUE DE LA GRANDE ARMÉE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 601 011 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque PATRICK PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICK PONS DIFFUSION, Société par actions simplifiée - 43/47 AVENUE DE LA GRANDE ARMÉE - 75116 - PARIS - France - SIREN 309601011
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 13 juin 2000 - Changement d'adresse n°301935 - Publication au BOPI 2000-06-13
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402750 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501846 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716807 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection. Casques de protection. Motocycles, motocyclettes, vélomoteurs. Moteurs, accouplements, et organes de transmission pour motocycles, motocyclettes et vélomoteurs. Embrayages, amortisseurs, chaînes, pare-brise, pare-boue, roues, pneumatiques, freins, sièges, feux, tous pour motocycles, motocyclettes et vélomoteurs. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Réparation et entretien de motocycles, motocyclettes et vélomoteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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