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Marques déposées par Patrick POMMEAU
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L ENERGIE GARANTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ENERGIE GARANTIE
Patrick POMMEAU

Numéro de dépôt :
3810743
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
L ENERGIE GARANTIE de Patrick POMMEAU

Présentation de la marque L ENERGIE GARANTIE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par Patrick POMMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ENERGIE GARANTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Patrick POMMEAU domicilié(e) 287 avenue du Belvédère - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick POMMEAU domicilié(e) 287 avenue du Belvédère - 83380 - LES ISSAMBRES - France.

La marque L ENERGIE GARANTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 09 11 12 17 19 28 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ENERGIE GARANTIE est expirée depuis le 2 mars 2021.

Patrick POMMEAU a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMIQUE , INEGAL


Patrick POMMEAU - 287 avenue du Belvédère - 83380 - LES ISSAMBRES - France


Patrick POMMEAU - 287 avenue du Belvédère - 83380 - LES ISSAMBRES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Compositions extinctrices ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Extincteurs ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Verre isolant (construction) ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.