Marque expirée - Marque en non vigueur

INEGAL
PATRICK POMMEAU

Numéro de dépôt :
3381651
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/09/2015
INEGAL de PATRICK POMMEAU

Présentation de la marque INEGAL

Déposée le 23 septembre 2005 par PATRICK POMMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « INEGAL »

Le déposant est PATRICK POMMEAU domicilié(e) 354 Av du bevédère,83380 LES ISSAMBRES - 83380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK POMMEAU domicilié(e) 354 Av du bevédère,83380 LES ISSAMBRES - 83380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEGAL est expirée depuis le 23 septembre 2015.

PATRICK POMMEAU a également déposé les autres marques suivantes : L ENERGIE GARANTIE , PANORAMIQUE


PATRICK POMMEAU - 354 Av du bevédère,83380 LES ISSAMBRES - 83380 - France


PATRICK POMMEAU - 354 Av du bevédère,83380 LES ISSAMBRES - 83380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Vêtements de montagne, de nautisme), de pêche, de travail. ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.