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Marques déposées par patrick pollet
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axemotion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

axemotion
patrick pollet

Numéro de dépôt :
3862093
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
axemotion de patrick pollet

Présentation de la marque axemotion

Déposée le 27 septembre 2011 par patrick pollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « axemotion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est patrick pollet domicilié(e) 106 rue de la placette - 06620 - cipieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick pollet domicilié(e) 106 rue de la placette - 06620 - cipieres - France.

La marque axemotion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque axemotion est expirée depuis le 27 septembre 2021.


patrick pollet - 106 rue de la placette - 06620 - cipieres - France


patrick pollet - 106 rue de la placette - 06620 - cipieres - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.