Déposée par voie électronique le 10 août 2011 par Patrick Plattier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECO'N'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est Patrick Plattier domicilié(e) 5 ruelle sainte catherine - 17630 - la flotte - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Plattier domicilié(e) 5 ruelle sainte catherine - 17630 - la flotte - France.
La marque DECO'N'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick Plattier - 5 ruelle sainte catherine - 17630 - la flotte - France
Patrick Plattier - 5 ruelle sainte catherine - 17630 - la flotte - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DECO'N'ART"