Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Algues & Nature
M. Patrick PLAN et Marie-Dominique PLAN

Numéro de dépôt :
3332515
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/12/2014
Algues & Nature de Patrick PLAN et Marie-Dominique PLAN

Présentation de la marque Algues & Nature

Déposée le 31 décembre 2004 par monsieur Patrick PLAN et Marie-Dominique PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Algues & Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est monsieur Patrick PLAN et Marie-Dominique PLAN domicilié(e) Terre plein du port,29740 LESCONIL - 29740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick PLAN domicilié(e) Terre plein du port,29740 LESCONIL - 29740 - France.

La marque Algues & Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Algues & Nature est expirée depuis le 31 décembre 2014.


M. Patrick PLAN et Marie-Dominique PLAN - Terre plein du port,29740 LESCONIL - 29740 - France


M. Patrick PLAN - Terre plein du port,29740 LESCONIL - 29740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

• bains médicinaux, herbes médicinales, tisanes. • poissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. • gelées, confitures, compotes. • huiles et graisses comestibles. • crustacés non vivants. • conserves de poissons. • huiles, vinaigres, condiments. • sandwiches, pizzas, crêpes, gâteaux, sucreries, chocolat. • épices. • service de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.