Marque enregistrée - Marque en non vigueur

home confort smart home
M. patrick philipon

Numéro de dépôt :
4068869
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2024
home confort smart home de patrick philipon

Présentation de la marque home confort smart home

Déposée par voie électronique le 14 février 2014 par monsieur patrick philipon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « home confort smart home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur patrick philipon domicilié(e) 3 impasse de la jajoue - 95870 - bezons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick philipon domicilié(e) 3 impasse de la jajoue - 95870 - bezons - France.

La marque home confort smart home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque home confort smart home est expirée depuis le 14 février 2024.

patrick philipon a également déposé les autres marques suivantes : HOME CONGORT , I-PROEYES , home confort pro , EYE-PAD , home confort family


M. patrick philipon - 3 impasse de la jajoue - 95870 - bezons - France


M. patrick philipon - 3 impasse de la jajoue - 95870 - bezons - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.