Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK PHAM CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATRICK PHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK PHAM CREATIONS domicilié(e) 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 326 658 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK PHAM CREATIONS, M. PATRICK PHAM domicilié(e) 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France.
La marque PATRICK PHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICK PHAM CREATIONS, SAS - 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 814326658
PATRICK PHAM CREATIONS, M. PATRICK PHAM - 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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