Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOSENSITIVE
M. PATRICK PETIT

Numéro de dépôt :
3943316
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
MEMOSENSITIVE de PATRICK PETIT

Présentation de la marque MEMOSENSITIVE

Déposée le 3 septembre 2012 par monsieur PATRICK PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MEMOSENSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur PATRICK PETIT domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK PETIT domicilié(e) 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France.

La marque MEMOSENSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOSENSITIVE est expirée depuis le 3 septembre 2022.

PATRICK PETIT a également déposé les autres marques suivantes : MEMOREACTIVE


M. PATRICK PETIT - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France


M. PATRICK PETIT - 70 ROUTE DE BRUGUIERES - 31780 - CASTELGINEST - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison.