Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOPUR LITERIE
Monsieur PATRICK PETIT

Numéro de dépôt :
4576932
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
BIOPUR LITERIE de PATRICK PETIT

Présentation de la marque BIOPUR LITERIE

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par monsieur PATRICK PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOPUR LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur PATRICK PETIT domicilié(e) 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK PETIT domicilié(e) 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France.

La marque BIOPUR LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPUR LITERIE arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

PATRICK PETIT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA NATIVA , PIZZERIA Française , Brasserie Française


Monsieur PATRICK PETIT - 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France


Monsieur PATRICK PETIT - 45 RUE DES SPORTS - 31150 - BRUGUIERES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Meubles ; coussins ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Fibres textiles ;

Linge de maison.