Déposée par voie électronique le 19 mars 2011 par Patrick Péronne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IMSIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est Patrick Péronne domicilié(e) Batiment E 29 avenue Saint Jérôme 13100 Aix en Provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Péronne domicilié(e) Batiment E 29 avenue Saint Jérôme 13100 Aix en Provence - France.
La marque IMSIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick Péronne - Batiment E 29 avenue Saint Jérôme 13100 Aix en Provence - France
Patrick Péronne - Batiment E 29 avenue Saint Jérôme 13100 Aix en Provence - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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