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Marques déposées par Patrick PEREZ
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volumes et traditions
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

volumes et traditions
Patrick PEREZ

Numéro de dépôt :
3621498
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
volumes et traditions de Patrick PEREZ

Présentation de la marque volumes et traditions

Déposée le 8 janvier 2009 par Patrick PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « volumes et traditions »

Le déposant est Patrick PEREZ domicilié(e) 11 avenue de l'hers,31450 BAZIÈGE - 31450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick PEREZ domicilié(e) 11 avenue de l'hers,31450 BAZIÈGE - 31450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Patrick PEREZ - 11 avenue de l'hers,31450 BAZIÈGE - 31450 - France


Patrick PEREZ - 11 avenue de l'hers,31450 BAZIÈGE - 31450 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505510 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.