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Marques déposées par PATRICK PEREZ
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Arles V.A.E
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arles V.A.E
PATRICK PEREZ

Numéro de dépôt :
3526095
Date de dépôt :
20/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2017
Arles V.A.E de PATRICK PEREZ

Présentation de la marque Arles V.A.E

Déposée le 20 septembre 2007 par PATRICK PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arles V.A.E »

Le déposant est PATRICK PEREZ domicilié(e) 17 CHEMIN DE LA FORTUNE,13200 ARLES - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK PEREZ domicilié(e) 17 CHEMIN DE LA FORTUNE,13200 ARLES - 13200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arles V.A.E est expirée depuis le 20 septembre 2017.


PATRICK PEREZ - 17 CHEMIN DE LA FORTUNE,13200 ARLES - 13200 - France


PATRICK PEREZ - 17 CHEMIN DE LA FORTUNE,13200 ARLES - 13200 - France


Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482097 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vente au détail de tous véhicules électriques 2 roues et 4 roues, cycles, cycles électriques, scooters électriques, vélos électriques, voitures électriques, quadricycles électriques, motos électriques.

Location de tous véhicules électriques 2 roues et 4 roues, cycles, cycles électriques, scooters électriques, vélos électriques, voitures électriques, quadricycles électriques, motos électriques.