Marque enregistrée - Marque en vigueur

YES
Monsieur Patrick Pageat

Numéro de dépôt :
4429377
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
YES de Patrick Pageat

Présentation de la marque YES

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par monsieur Patrick Pageat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur Patrick Pageat domicilié(e) 25 quai du midi - 84400 - Apt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Pageat domicilié(e) 25 quai du midi - 84400 - Apt - France.

La marque YES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES arrivera à expiration en date du 16 février 2028.


Monsieur Patrick Pageat - 25 quai du midi - 84400 - Apt - France


Monsieur Patrick Pageat - 25 quai du midi - 84400 - Apt - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Parfums ; cosmétiques ;

Produits pharmaceutiques ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Appareils et instruments médicaux ;

Jouets.