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Marques déposées par monsieur Patrick NOEL
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RÉSIDENCE IMPÉRATRICE EUGÉNIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RÉSIDENCE IMPÉRATRICE EUGÉNIE
M. Patrick NOEL, Agissant pour le compte de la société "S.E.R.I.E" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3921418
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RÉSIDENCE IMPÉRATRICE EUGÉNIE de Patrick NOEL

Présentation de la marque RÉSIDENCE IMPÉRATRICE EUGÉNIE

Déposée le 22 mai 2012 par monsieur Patrick NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RÉSIDENCE IMPÉRATRICE EUGÉNIE »

Le déposant est monsieur Patrick NOEL domicilié(e) 2 AVENUE DES TOURTERELLES - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick NOEL domicilié(e) 2 AVENUE DES TOURTERELLES - 44100 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44


M. Patrick NOEL, Agissant pour le compte de la société "S.E.R.I.E" en cours de formation - 2 AVENUE DES TOURTERELLES - 44100 - NANTES - France


M. Patrick NOEL - 2 AVENUE DES TOURTERELLES - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613970 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.