Marque expirée - Marque en non vigueur
PORT LABATISSE
Numéro de dépôt :
3382552
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/09/2015
Présentation de la marque PORT LABATISSE
Déposée le 28 septembre 2005 par PATRICK NATIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PORT LABATISSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT LABATISSE est expirée depuis le 28 septembre 2015.
PATRICK NATIVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23