Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bon@Boire Bonaboire
Patrick Nativel

Numéro de dépôt :
3839523
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
Bon@Boire Bonaboire de Patrick Nativel

Présentation de la marque Bon@Boire Bonaboire

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par Patrick Nativel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bon@Boire Bonaboire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Patrick Nativel domicilié(e) 05 Rue Gladiator - 8510 Marke - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Nativel domicilié(e) 05 Rue Gladiator - 8510 Marke - Belgique.

La marque Bon@Boire Bonaboire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon@Boire Bonaboire est expirée depuis le 16 juin 2021.


Patrick Nativel - 05 Rue Gladiator - 8510 Marke - Belgique


Patrick Nativel - 05 Rue Gladiator - 8510 Marke - Belgique


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.