Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCORPS
PATRICK NATIVEL

Numéro de dépôt :
3386556
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/10/2015
BIOCORPS de PATRICK NATIVEL

Présentation de la marque BIOCORPS

Déposée le 18 octobre 2005 par PATRICK NATIVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BIOCORPS »

Le déposant est PATRICK NATIVEL domicilié(e) 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK NATIVEL domicilié(e) 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCORPS est expirée depuis le 18 octobre 2015.

PATRICK NATIVEL a également déposé les autres marques suivantes : PORT LABATISSE , BEAUCORPS 369 , LABORATOIRE DU BEAUCORPS , CORPORELLE , MEGAMEMOIRE , COUR CARDINAL , + MEMOIRE PLUS , BEAUCORPS , PHARMACORPS


PATRICK NATIVEL - 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France


PATRICK NATIVEL - 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 1 août 2006 - Rejet partiel n°438129 - Publication au BOPI 2006-08-01

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Aliments pour bébé, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical : tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élabrés à partir de produits qui en sont issus. Produits hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux ;Viandes, poissons vollailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ; tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élabrés à partir de produits qui en sont issus.Cafés, thés, cacao, sucres, succédannés du café, patisseries, confiseries, miel, sauces (condiments) ; épices ; biscuiteries ; chocolats ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élabrés à partir de produits qui en sont issus.Services d'agriculture, d'horticulture, et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de santé ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.