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Marques déposées par Patrick NANIN
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PACTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACTE
Patrick NANIN

Numéro de dépôt :
3858791
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/09/2021
PACTE de Patrick NANIN

Présentation de la marque PACTE

Déposée le 14 septembre 2011 par Patrick NANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Patrick NANIN domicilié(e) 216 Avenue Vistor HUGO - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick NANIN domicilié(e) 216 Avenue Vistor HUGO - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France.

La marque PACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 25 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACTE est expirée depuis le 14 septembre 2021.

Patrick NANIN a également déposé les autres marques suivantes : Solid'Pacte


Patrick NANIN - 216 Avenue Vistor HUGO - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France


Patrick NANIN - 216 Avenue Vistor HUGO - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.