Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PULL "M"
Numéro de dépôt :
1310636
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/1995
Présentation de la marque PULL "M"
Déposée le 23 mai 1985 par PATRICK MUSSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULL "M" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PULL "M" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULL "M" est expirée depuis le 23 mai 1995.
PATRICK MUSSO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44