Marque expirée - Marque en non vigueur

Savoïe Biscuits
patrick muraz Agissant pour le compte de la société “ savoir biscuits ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3526866
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
Savoïe Biscuits de patrick muraz

Présentation de la marque Savoïe Biscuits

Déposée le 24 septembre 2007 par patrick muraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Savoïe Biscuits »

Le déposant est patrick muraz Agissant pour le compte de la société “ savoir biscuits ” en cours de formation domicilié(e) les menards la sous biollay,73170 ST PAUL SUR YENNE - 73170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick muraz domicilié(e) les menards le sous biollay,73170 ST PAUL SUR YENNE - 73170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savoïe Biscuits est expirée depuis le 24 septembre 2017.

patrick muraz a également déposé les autres marques suivantes : LES CROC'OVINS , Les PeToLes , Les galévins , Artisan Gourmand


patrick muraz Agissant pour le compte de la société “ savoir biscuits ” en cours de formation - les menards la sous biollay,73170 ST PAUL SUR YENNE - 73170 - France


patrick muraz - les menards le sous biollay,73170 ST PAUL SUR YENNE - 73170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.