Marque expirée - Marque en non vigueur

le p'tit ramoneur
patrick muraz

Numéro de dépôt :
3704917
Date de dépôt :
15/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2020
le p\'tit ramoneur de patrick muraz

Présentation de la marque le p'tit ramoneur

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2010 par patrick muraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le p'tit ramoneur »

Le déposant est patrick muraz domicilié(e) lieu dit les menards - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick muraz domicilié(e) lieu dit les menards - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le p'tit ramoneur est expirée depuis le 15 janvier 2020.

patrick muraz a également déposé les autres marques suivantes : LES CROC'OVINS , Les PeToLes , Savoïe Biscuits , Les galévins , Artisan Gourmand


patrick muraz - lieu dit les menards - France


patrick muraz - lieu dit les menards - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.