Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAJORIE
M. Patrick MULOT
Mme. Marie-Josée MULOT

Numéro de dépôt :
4054063
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAJORIE de Patrick MULOT

Présentation de la marque MAJORIE

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2013 par monsieur Patrick MULOT et madame Marie-Josée MULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAJORIE »

Les déposants sont monsieur Patrick MULOT domicilié(e) 6 rue de la Huguenoterie - 27220 - JUMELLES - France et madame Marie-Josée MULOT domicilié(e) 6 rue de la Huguenoterie - 27220 - JUMELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick MULOT domicilié(e) 6 rue de la Huguenoterie - 27220 - JUMELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16


M. Patrick MULOT - 6 rue de la Huguenoterie - 27220 - JUMELLES - France

Mme. Marie-Josée MULOT - 6 rue de la Huguenoterie - 27220 - JUMELLES - France


M. Patrick MULOT - 6 rue de la Huguenoterie - 27220 - JUMELLES - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°680005 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Couleurs, gouaches et pastels, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, peintures préparées ou non, métaux en feuilles et en poudre pour décorateurs artistes et peintres, produits auxiliaires pour l'utilisation de la peinture dans la décoration ;

Matériel pour les artistes ; pinceaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; kits de peinture selon des indications chiffrées contenant de la peinture acrylique,d'un panneau recouvert d'une feuille de papier texturée pré imprimée, de pinceaux et du mode d'emploi. pinceaux, nécessaires de peinture. peinture pour artistes.Papier, papeterie, ; pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papiers à dessin, cartes à gratter et cartons à dessin, craies, crayons, encres, palettes, rouleaux à peindre,coffrets à couleurs, brosses, gobelets et godets pour la peinture.